Publications

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour les exercices 2019 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté de communes Sud Alsace Largue (CCSAL), née de la fusion, au 1er janvier 2017, de deux intercommunalités, et regroupant 22 300 habitants et 44 communes. Le fonctionne...

La chambre a examiné, pour les exercices 2019 et suivants, les dispositifs de soutien au bilinguisme en Moselle portés par le département de la Moselle, la région Grand Est et le groupement européen de coopération territoriale (GECT) de Sarre-Moselle. Le territoire se caractérise par une mobilisatio...

La chambre a publié le 5 mars 2025 l'avis budgétaire n° 2024-0041 relatif à la commune de Pfetterhouse, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné la mise en œuvre du dispositif « Contrat Jeunes majeurs » au sein du département de Meurthe-et-Moselle depuis 2018. Le contrôle s’est inscrit dans le cadre d’une enquête nationale portant sur la mise en œuvre du dispositif avant et après la loi d...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Nancy pour la période allant de 2017 à la période la plus récente. Le contrôle a porté sur la politique culturelle, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la fiabilité et la sincérité...

La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune nouvelle de Val de Briey pour les exercices 2019 à 2023. En 2017, la fusion de 3 communes de Briey, Mance et Mancieulles a donné naissance à cette commune nouvelle rassemblant près de 8 300 habitants. Bien que sa situati...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Wissembourg (Bas Rhin) durant la période 2019 à 2023. La commune a retrouvé une situation financière saine en réduisant sa dette et en reconstituant sa capacité d’autofinancement. Disposant d’une fro...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte de l’aérodrome de Troyes Barberey (SMATB) durant la période 2018 à 2022. Celui-ci fait l’objet d’une délégation de gestion à une société privée qui génère des résultats plus élevés que les prévisions. ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de l’Eurométropole de Strasbourg pour la période 2018 à 2023. Si sa situation financière est équilibrée, l’Eurométropole ne peut cependant se dispenser d’adapter la programmation pluriannuelle de ses investissements à s...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a examiné la gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, commune de la métropole du Grand Nancy sur le thème de l’accès des jeunes au sport. La commune est bien dotée en équipement sportifs et mène une politique volontariste en faveur de la pratique s...