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Commune d'Orainville (Aisne)
Avis budgétaires - Articles L.1612-2 et L.1612-12 du CGCT
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Commune de Grandvilliers (Oise)
Avis budgétaires - Articles L.1612-14 et L.1612.5 du CGCT
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Département de l'Oise - Tome 2 : la situation financière et le patrimoine immobilier bâti (hors collèges)
Grâce aux efforts de gestion menés depuis 2016 et à la forte hausse de ses recettes (les droits de mutation ont ainsi progressé de 95,4 M€ à 155,8 M€ de 2016 à 2021), la situation financière du département de l’Oise est maîtrisée : baisse des charges de gestion (essentiellement due au tran...
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Commune de Saulchery (Aisne)
Avis budgétaires - Articles L.1612-2 et L.1612-12 du CGCT
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Commune de Willeman (Pas-de-Calais)
Avis budgétaires - Articles L.1612-14 et L.1612-5 du CGCT
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Commune de Glatigny (Oise)
Avis budgétaire - Article L.1612-5 du CGCT
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Commune de Sains-en-Gohelle (Pas-de-Calais)
Avis budgétaires - Articles L. 1612-14 et L.1612-5 du CGCT
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Commune d'Harbonnières (Somme)
Avis budgétaires - Articles L.1612-12 et L.1612-2 du CGCT
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Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau potable du plateau de Bellevue (Pas-de-Calais)
Avis budgétaire - Article L.1612-14, 2ème alinéa du CGCT
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Centre hospitalier de Bailleul (Nord) - enquête nationale sur l'impact de la crise sanitaire sur les établissements publics de santé et enquête nationale sur le bilan de mise en oeuvre de la loi de transformation de la fonction publique
Le centre hospitalier de Bailleul (Nord) est un établissement public de santé, membre du groupement hospitalier de territoire (GHT) « Lille Métropole Flandre Intérieure ». Classifié hôpital de proximité à orientation gériatrique depuis 2017 pour sa partie sanitaire, il dispose de 263 lits ou places,...
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