Publications

Le Siden-SIAN est un syndicat mixte qui exerce, pour le compte de ses adhérents, plusieurs compétences ayant trait à l’eau, principalement dans le département du Nord, mais aussi dans le Pas-de-Calais, l’Aisne et la Somme. En 2021, 644 communes et intercommunalités lui ont confié le servic...

La régie municipale d’électricité de Loos (Nord) assure, depuis près d’un siècle, sur le territoire communal, l’entretien du réseau de distribution, ainsi que la fourniture d’électricité aux consommateurs finals, particuliers et professionnels. En 2021, elle a vendu 57,5 GWh d’énergie à près de...

Associant la région Hauts-de-France, le département de l’Oise et la communauté d’agglomération du Beauvaisis, le syndicat mixte ouvert de l'aéroport de Beauvais-Tillé (SMABT) a été créé en 2006. Ses principales compétences sont la gestion et l’exploitation de l’aérodrome, qui ont été déléguées ...

Avis budgétaire - Article L.1612-15 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-15 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-15 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-12 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT