Publications

La société par actions simplifiée « Transports Paris-Beauvais » (TPB), créée en 2004,est une filiale à 100 % de la société aéroportuaire de gestion et d’exploitation de Beauvais (Sageb). TPB est le sous-traitant de la Sageb, pour le transport public routier régulier de voyageurs entre la p...

La communauté d’agglomération GrandSoissons (Aisne) porte des projets structurants essentiels à la mise en œuvre de sa stratégie territoriale. C’est le cas de l’aménagement du parc Gouraud depuis 1993, et de la restructuration du quartier de la gare de Soissons depuis 2013. Ceux-ci comprennent la ré...

Community, créée en 1991 à Arques, sous le nom d’Office communal de la culture et de l’animation, est une association régie par la loi du 1er juillet1901 relative au contrat d’association et son décret d’application du 16 août 1901. En moyenne, son budget s’élève à 1,2 M€, et cet orga...

GrandSoissons Agglomération (Aisne), dont le siège se situe à Cuffies, comprend 52 700 habitants sur 28 communes et dispose d’un budget annuel consolidé de 27,8 M€. Confronté à une transformation économique et sociale importante, cet établissement s’est doté d’une stratégie territoriale de long term...

La communauté de communes Sud-Artois (CCSA) est née de la fusion, le 1er janvier 2013, des communautés de communes de la région de Bapaume, et du canton de Bertincourt, et de l’adjonction de quatorze communes de la communauté de communes du Sud-Arrageois (canton de Croisilles). Rejointe, e...

Avis budgétaire n° 2023-0023 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement  Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune d’Iracoubo  à la chambre régionale des com...

 L’association Soliha Métropole Nord est née de la fusion des associations PACT (propagande et action contre les taudis) de Lille, Roubaix et Tourcoing, en 2007, et a pour objet social principal d’œuvrer pour l’amélioration des conditions d’habitat et pour l’insertion par le logement des person...

Avis budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-5 du CGCT 

La communauté de communes des Campagnes de l’Artois (CCCA) est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité professionnelle unique créé le 1er janvier 2017, en application des dispositions de la loi NOTRé. Elle compte environ 33 000 habitants. Parmi les 96 communes qu’...