Publications

L’Opéra de Lille, créé par la commune de Lille, la métropole européenne de Lille, la région Hauts-de-France et l’État, est exploité sous la forme d’un établissement public de coopération culturelle depuis 2008. Porté par le projet de sa directrice, en place depuis 2001, il a obtenu, dès 2017, une r...

Avis de contrôle budgétaire-Article L.1612-5 (2ème avis)

En sa qualité d’autorité organisatrice de la mobilité, le syndicat mixte de transports urbains de la Sambre (SMTUS), désormais nommé « Sambre Mobilités », est chargé de définir la politique de mobilité et d’assurer la supervision du réseau de transport dans son ressort territorial, qu...

Avis de contrôle budgétaire L1612-5(2ème avis)

Créé en 1996, le syndicat intercommunal des transports urbains de l’agglomération du Calaisis (Sitac) est chargé de l’organisation des services de mobilité et de transport. Depuis le 1er janvier 2020, les usagers bénéficient tous de la gratuité totale du réseau « Imag’in ». Le pr...

La commune de Villers-Cotterêts, peuplée de 10 342 habitants et localisée dans le sud‑ouest du département de l’Aisne (arrondissement de Soissons), se caractérise par un contexte socio-économique défavorisé, une population en légère diminution depuis plusieurs années, de nombreux équipements co...

L’établissement d’hébergement de personnes âgées dépendantes (Ehpad) communal « Paul Ducatteau » de Seboncourt dispose de 57 lits d’hébergement permanent et trois lits d’hébergement temporaire. Il accueille un public représentatif des moyennes nationale et départementale pour ce qui concer...

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT

La communauté d’agglomération du Boulonnais (CAB) est autorité organisatrice de la mobilité au bénéfice des 112 000 habitants de ses 22 communes membres. Elle a confié l’exécution du service de transport public à la Compagnie des transports du Boulonnais, filiale de RATP Développement...