Publications

Contrôle budgétaire du Syndicat intercommunal de regroupement scolaire de Catillon-Fumechon, Mesnil-sur-Bulles, Nourard-le-Franc et le Plessier-sur-Bulles (SIRS) - Article L.1612-15 du CGCT

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la MDA 34 au titre des exercices 2019 à 2024, et s’est plus particulièrement attachée aux sujets de la gouvernance et de la gestion des ressources humaines.

La commune de Grandvilliers a fait l’objet de plusieurs avis budgétaires de la chambre régionale des comptes entre 2021 et 2023, sur saisine de la préfecture.

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’association de l’Écomusée d’Alsace sur la période 2017-2023. Ouvert en 1984, l’Écomusée accueille chaque année, sur un site de 190 hectares, près de 200 000 visiteurs qui peuvent y découvrir un riche patrimoine cult...

Fondée en 1996, l'Ageval est un acteur historique du Hainaut et du Valenciennois en matière d’insertion par l’économie. En 2023, 852 contrats à durée déterminée d’insertion ont permis à des demandeurs d’emploi de bénéficier de mesures d’accompagnement dans le cadre d’ateliers et de chantiers d’inser...

Le syndicat mixte pour le schéma d’aménagement et gestion des eaux de la Lys (Symsagel) est un établissement public territorial de bassin, composé de neuf établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), situés sur le bassin hydrographique de la Lys.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Saint-Rome-de- Cernon pour les exercices de 2019 et suivants.

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bréviandes sur les exercices 2019 à 2023. Même si la situation financière demeure satisfaisante à fin 2023, plusieurs indicateurs de gestion se sont dégradés depuis 2020. La poursuite de la progression...

Le rapport de synthèse de la chambre sur le pilotage de l’investissement par les collectivités met en évidence un pilotage souvent insuffisant, malgré son importance pour la transparence et la viabilité financière à long terme. Les travaux réalisés montrent des disparités dans l’attention accordée a...

À la suite de la campagne 2023 de participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, la chambre régionale des comptes Occitanie a procédé a...