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Groupement de coopération sociale et médico-sociale - Maison des adolescents de l'Hérault (Hérault)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la MDA 34 au titre des exercices 2019 à 2024, et s’est plus particulièrement attachée aux sujets de la gouvernance et de la gestion des ressources humaines.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Saint-Rome-de-Cernon (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Saint-Rome-de- Cernon pour les exercices de 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Capesterre Belle-Eau (Guadeloupe)
Avis budgétaire n° 2025-0008 La SARL "Number One Electronique Plus" a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l’inscription d’une dépense obligatoire d’un montant de 19 230 € au budget de la commune de Capesterre Belle-Eau...
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CRC GUADELOUPE -
Commune de Vic-Fezensac - Association Club Taurin Vicois (Gers)
À la suite de la campagne 2023 de participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, la chambre régionale des comptes Occitanie a procédé a...
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CRC OCCITANIE -
Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement de Lacabarède (Tarn)
Le secrétaire général de la préfecture du Tarn a, par délégation du Préfet, saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement des dispositions de l’article L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales.
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CRC OCCITANIE -
GFA du Joncas c/ Commune de La Capelle-et-Masmolène
Maître Grégory Cagnon a, au nom du GFA du Joncas, saisi la chambre régionale et territoriale des comptes Occitanie, en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.
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CRC OCCITANIE -
La direction commune au CHU ET AU GHER (La Réunion)
Le groupe hospitalier Est Réunion (GHER), en direction commune avec le centre hospitalier universitaire depuis 2014, emploie 980 personnes pour un budget de 120 M€ en 2023. Il est membre du pôle sanitaire de l’est, un groupement de coopération sanitaire dont il partage le site sur son implantation d...
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CRC LA RÉUNION -
Groupement d’intérêt public «Cyclotron Réunion Océan Indien» (GIP CYROI)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie un audit flash portant sur le fonctionnement du pôle isotope et la fiabilité des comptes du GIP Cyclotron Réunion Océan Indien (GIP CYROI).
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Saint-Gilles- Association Toro Pasión (Gard)
Suite à la campagne 2023 de la participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, elle a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la...
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CRC OCCITANIE -
Commune de Capestang (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Capestang au titre des exercices 2019 jusqu’à la période la plus récente.
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