Publications

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’association de l’Écomusée d’Alsace sur la période 2017-2023. Ouvert en 1984, l’Écomusée accueille chaque année, sur un site de 190 hectares, près de 200 000 visiteurs qui peuvent y découvrir un riche patrimoine cult...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bréviandes sur les exercices 2019 à 2023. Même si la situation financière demeure satisfaisante à fin 2023, plusieurs indicateurs de gestion se sont dégradés depuis 2020. La poursuite de la progression...

Le rapport de synthèse de la chambre sur le pilotage de l’investissement par les collectivités met en évidence un pilotage souvent insuffisant, malgré son importance pour la transparence et la viabilité financière à long terme. Les travaux réalisés montrent des disparités dans l’attention accordée a...

Avis budgétaire n° 2025-0008 La SARL "Number One Electronique Plus" a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l’inscription d’une dépense obligatoire d’un montant de 19 230 € au budget de la commune de Capesterre Belle-Eau...

La chambre régionale des comptes a réalisé une enquête sur la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les communes du Grand Est pour les exercices 2020 et suivants. En Grand Est, les recettes de taxe foncière sont inférieures à la moyenne nationale. Toutefois, la chambre observe que les recett...

La chambre a publié le 29 avril 2025 l'avis budgétaire n° 2024-0040 relatif à la commune de Westhalten, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 29 avril 2025 l'avis budgétaire n° 2024-0042 relatif à la commune de Gravelotte, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

La chambre régionale des comptes Grand Est publie dans ce rapport de synthèse, un état des suites données aux 189 recommandations de performance (39 %) et rappels du droit (61 %) contenus dans 25 rapports d’observations définitives, par les collectivités (région, départements, communes, intercommuna...

La chambre régionale des comptes de Guadeloupe publie la synthèse annuelle 2023 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l'issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 du CJF) entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023. Celle-ci est élaborée sur la base déclara...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la métropole du Grand Nancy à compter de l’exercice 2020. Le contrôle a porté sur la gouvernance, les mutualisations, la fiabilité des comptes et la gestion financière, en particulier au regard des importants investi...