Publications

Le centre communal d’action sociale (CCAS) de Saint-Malo constitue l’un des principaux acteurs de la mise en œuvre de l’action sociale communale. Il intervient sur le seul territoire de la commune centre de l’agglomération malouine. Le vieillissement de la population constitue l’un des enjeux sociau...

La chambre publie ce jour l'avis budgétaire qu'elle a rendu pour la commune de Morlaix (Finistère).

La chambre publie ce jour l'avis budgétaire qu'elle a rendu pour la commune de Mont-Dol (Ille-et-Vilaine). Lire le 2nd avis qu'elle a rendu le 23 juillet 2024 : Commune de Mont-Dol (Ille-et-Vilaine) - 2ème avis | Cour des comptes (ccomptes.fr)

La communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA) regroupe, depuis 2014, 24 communes pour une population de 90 000 habitants. Désormais dotée d’un projet de territoire et d’un pacte fiscal et financier, elle jouit d’une situation financière favorable qui lui permet d’assumer un effort...

La chambre publie ce jour l'avis budgétaire qu'elle a rendu pour la communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne (Ille-et-Vilaine).

Le Sysem assure le traitement des déchets ménagers produits par les 260 000 habitants de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA), Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté. Lire l'Essentiel du rapport

La chambre publie ce jour le second avis budgétaire qu'elle a rendu pour la commune de Sains (Ille-et-Vilaine). Lire le 1er avis : Commune de Sains (Ille-et-Vilaine) - 1er avis | Cour des comptes (ccomptes.fr)

Le déséquilibre du budget du centre communal d’action sociale (CCAS) de Guémené-sur-Scorff Saisie par le préfet du Morbihan (article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales), la chambre régionale des comptes Bretagne a rendu son avis sur le déséquilibre du budget 2024 voté par le ...

Le déséquilibre du budget 2024 de la commune de Guémené-sur-Scorff Saisie par le préfet du Morbihan (article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales), la chambre régionale des comptes Bretagne a rendu son avis sur le déséquilibre du budget 2024 voté par la commune de Guémené-sur-S...

La population (1 074 habitants) a plus que doublé depuis 1975. Kermaria-Sulard a déployé une offre importante de services pour répondre aux besoins de ses habitants mais dispose de ressources relativement faibles. La commune doit rapidement restaurer son niveau d’autofinancement, afin de sécuriser s...