Publications

La SEM Terre et Toit est une SEM majoritairement détenue par le département d’Ille-et-Vilaine, intervenant principalement sur des opérations d’aménagement et, à titre complémentaire, sur des opérations de maîtrise d’ouvrage déléguée, des études prospectives et pré-opérationnelles, ou encore des miss...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat mixte Leins Gardonnenque (SMLG) pour les exercices 2018 et suivants.

Un regain démographique entamé dans les années 1990 a permis à la commune de franchir le seuil du millier d’habitants. Le développement récent des services offerts à la population s’est traduit par des travaux conséquents et une augmentation sensible des dépenses de fonctionnement. Lire l'Essentiel...

Le Groupement régional emploi formation (GREF) Bretagne, doté d’un budget de 1,8 M€ en 2022, est constitué en groupement d’intérêt public entre l’État et la région Bretagne. Il produit et met à disposition des acteurs régionaux un ensemble de ressources concernant les politiques d’emploi et de ...

La chambre publie ce jour le 2e avis budgétaire qu'elle a rendu pour la communauté de communes Loudéac Communauté Bretagne Centre. Lire le 1er avis rendu le 23 mai 2023

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, au titre des saisons 2018-2019 à 2022-2023, de l’association sportive Béziers Hérault Rugby (ASBH) et de la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Béziers Rugby, désignées dans le rapport « g...

Madame Caroline BLAS, agissant en qualité de directrice générale de la mutuelle CAREL, laquelle a saisi la chambre régionale des comptes en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Les Bambins du Lez », une crèche collective privée installée à Montpellier, au titre des exercices 2018 à 2022.

La chambre régionale des comptes a contrôlé la commune de Perpignan dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles délivrées par des cabinets de conseil.

Rennes Métropole, avec quelque 457 000 habitants en 2019, se situe au 11e rang des 21 métropoles françaises. Sa croissance en fait l’un des territoires français les plus dynamiques aux plans démographique et économique. Du fait de son étendue, elle est la 4e métropole la moins densément peuplée...