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Commune de Champey (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Champey pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de La Longine (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de La Longine pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal de gestion forestière du Massacre (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat intercommunal de gestion forestière (SIGF) du Massacre pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours du Doubs pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Perrigny-sur-l'Ognon (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Perrigny-sur-l'Ognon pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Grande-Rivière Château (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Grande-Rivière Château pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lamarche-sur-Saône (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Lamarche-sur-Saône pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Gevrolles (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Gevrolles pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Toutry (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.25
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Errevet (Haute-Saône)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.28
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