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Commune de Rosoy (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Rosoy pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux en France – Deuxième édition 2023 – analyses complémentaires
En janvier 2024, le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) a publié la deuxième édition de son baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux, réalisé pour son compte par Harris Interactive (Baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux en France – Deuxième édition 2023 | Cour des comptes). Cett...
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CPO -
Commune de Sains (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie ce jour l'avis budgétaire qu'elle a rendu pour la commune de Sains, sur saisine du préfet d'Ille-et-Vilaine en application de l'article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales.
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CRC BRETAGNE -
Communauté de communes Bretagne Romantique (Ille-et-Vilaine)
La communauté de communes Bretagne Romantique (CCBR) est un établissement public de coopération intercommunale créé en 1995, qui rassemble 25 communes membres et environ 37 000 habitants sur 440,6 km². La gestion comptable, administrative, des ressources humaines et des zones d’activités d...
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CRC BRETAGNE -
Commune de Gouesnac'h (Finistère)
Saisie en application des dispositions du code général des collectivités territoriales, la chambre publie ce jour l'avis qu'elle a rendu pour le règlement du budget 2025 de la commune de Gouesnac'h par le Préfet du Finistère.
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CRC BRETAGNE -
Commune de Gouesnac'h (Finistère)
Saisie en application des dispositions du code général des collectivités territoriales, la chambre publie ce jour l'avis qu'elle a rendu pour l’arrêt des comptes 2024 de la commune de Gouesnac'h par le Préfet du Finistère.
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CRC BRETAGNE -
Commune de Montbéliard (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montbéliard pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Groupement d'intérêt public (GIP) Musées de territoires finistériens (Finistère)
Le GIP Musées de territoires finistériens a assuré la gestion du musée de l’ancienne abbaye de Landévennec, de l’écomusée des Monts d’Arrée et du musée de l’école rurale de Bretagne. Initialement gérés par le parc naturel régional d’Armorique, ces équipements l’ont été, jusqu’en 2018, par trois asso...
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CRC BRETAGNE -
Commune de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Luxeuil-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Sougy-sur-Loire (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire n° 25 CB 01
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