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Association de promotion des flux touristiques et économiques (Hérault)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association de promotion des flux touristiques et économiques pour les exercices 2018 à 2021.
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CRC OCCITANIE -
Délégation de service public de l'exploitation du domaine skiable de Puyvalador (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et le gestion de la Délégation de service public de l'exploitation du domaine skiable de Puyvalador pour les exercices 2019 à 2022.
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CRC OCCITANIE -
Baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux en France – Deuxième édition 2023
Le baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux est un sondage réalisé par Harris Interactive pour le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), avec l’appui du Centre de recherche en économie et statistique (CREST)* . Cette deuxième édition permet de réaliser une comparaison avec les résultats o...
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CPO -
Syndicat mixte départemental d'élimination des déchets (Syded) du Lot
La préfète du Lot, par lettre susvisée du 27 novembre 2023, a saisi la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, qui dispose que : « Lorsque le budget d'une collectivité territoriale n'est pas voté en équilib...
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CRC OCCITANIE -
Société d'économie mixte locale du Grand Tourmalet (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Société d'économie mixte locale du Grand Tourmalet pour les exercices 2019 à 2023.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Caraman (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Caraman pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Société d'économie mixte Compagnie des Pyrénées (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Société d'économie mixte Compagnie des Pyrénées pour les exercices 2017 à 2022.
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CRC OCCITANIE -
Syndicat mixte Haute-Garonne Montagne (HGM)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte Haute-Garonne Montagne (HGM)
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Syndicat mixte des stations de sports et de montagne de la Haute-Ariège (SMSSMHA) - station de ski de Goulier
Le contrôle du syndicat mixte des stations de sports et de montagne de la Haute-Ariège (SMSSMHA) relatif notamment à la station de ski de Goulier s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales des comptes consacrée aux acteurs publics locaux du tourisme face au changement climatique.
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Communauté de communes de la Haute-Ariège (CCHA) et station de ski de Goulier
Le contrôle de la communauté de communes de la Haute-Ariège (CCHA) relatif notamment à la station de ski de Goulier s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales des comptes consacrée aux acteurs publics locaux du tourisme face au changement climatique.
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