Accueil
Publications
-
Commune de Varzy (Nièvre)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.26
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Entre Arroux, Loire et Somme (Saône-et-Loire)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.27
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Entre Arroux, Loire et Somme (Saône-et-Loire)
1er avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.20
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Errevet (Haute-Saône)
1er avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.21
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Charmoille (Doubs)
1er avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.22
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Rosoy (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.23
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
La fiscalité nutritionnelle
Dans son rapport publié en février 2023 « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), un impôt à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques », le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) rappelait que le cadre de la TVA, conçu selon un raisonnement par grandes catégories de bien...
Voir la publication
2
2 Documents
CPO -
Commune de Lays-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.10.11
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable des Vaux du Beuvron (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.14
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Varzy (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.15.16
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ