Publications

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la maison des adolescents (MDA) de la Vendée à compter de 2019. Elle a en outre contrôlé la MDA de la Sarthe sur la même période.

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Joinville-en-Champagne (3 001 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. Au cinquième rang en nombre d’habitants parmi les communes de la Haute-Marne, elle est la ville-centre de la communauté ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune nouvelle de Segré-en-Anjou Bleu (Maine-et-Loire, 17 660 habitants) pour les exercices 2018 et suivants. En 2023, son budget était de 35,76 M€ dont 20,73 M€ en fonctionnement et 15,02 M€ en investisse...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné la situation de l’école des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire dans le cadre d’un « audit-flash » portant sur la gouvernance financière. Cet audit fait suite au rapport organique de la chambre publié en 2019.

La Chambre régionale des comptes Pays de la Loire a récemment contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Cordemais, qui compte 3 880 habitants. Ce contrôle, portant sur la période à partir du 1er janvier 2017, met en lumière une situation financière atypique en même temps que des voies d’am...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Haute-Marne pour les exercices 2018 et suivants. Le GIP Haute-Marne, créé en 2000 en vue de la création du site de stockage géologique profond de déchets radioactifs de l’ Agence...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la mise en œuvre par Nantes Métropole (672 420 habitants) du principe de sobriété foncière, à compter de 2005.

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion des exercices 2018 et suivants du parc naturel régional des Vosges du Nord, créé le 30 décembre 1975. D’une superficie de plus de 127 000 hectares, situé à la fois sur les départements de la Moselle et du Bas Rhin, le p...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte gérant le parc naturel régional des Ardennes durant les exercices 2018 et suivants. Créé le 21 décembre 2011, le plus jeune parc de la région Grand Est, situé au nord du département des Ardennes, est fr...

La chambre a examiné, pour les exercices 2018 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération d’Ardenne Métropole qui regroupe 57 communes et environ 121 000 habitants. L’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) a peu de marges de manœuvre pour financer sa p...