Publications

Avis de contrôle budgétaire -n° 24.CB.11

La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association Le fil d'Ariane pour les exercices 2019 à 2022 dans le cadre d'une enquête relative aux maisons des adolescents.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Baume-les-Messieurs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.

La commune de Corte (Haute-Corse) compte 7 757 habitants. Elle est membre et ville centre de la communauté de communes du Centre Corse, qui regroupe neuf autres communes. Elle dispose de deux écoles publiques primaires qui accueillaient 489 élèves en 2023, ainsi qu’une école associative non conventi...

Avec une population de 7 757 habitants, Corte (Haute-Corse) est la 6ème commune de Corse. Elle est la ville centre de la communauté de communes du Centre Corse, qui comprend neuf autres communes et compte 10 085 habitants. Son territoire se situe au cœur de la montagne Corse et connaît une fréquenta...

La chambre a procédé à un audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2022 et 2023.

La chambre régionale des comptes Corse a été saisie, le 30 septembre 2024, par un avocat représentant une société de travaux publics, en vue de statuer sur le caractère obligatoire d’une dépense concernant la commune de Porto-Vecchio (Corse-du-Sud), pour un montant de 170 876,74 € TTC, correspondant...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Salins-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental

La communauté de communes Nebbiu-Conca d’Oro (CCNCO) est un établissement public de coopération intercommunale créé en 2017 suite à la fusion de deux communautés existantes. Elle regroupe 15 communes et 7 774 habitants. Son activité se limite, pour l’essentiel, à la collecte des déchets. Le bilan d...