La commune de Marquette-lez-Lille est située au nord de la métropole européenne de Lille (département du Nord). Sa population, de 10 867 habitants en 2019 aux caractéristiques socio‑économiques favorables, va fortement augmenter, en raison notamment de la livraison de près de 2 000...
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Dans son projet de ville « Smart City 2032 », la commune de Béthune (Pas-de-Calais), qui compte près de 25 200 habitants, émet l’hypothèse d’une augmentation de sa population de 10 % d’ici 2032, impliquant la création de 1 350 logements nouveaux. L’utilisation ...
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La société par actions simplifiée « Transports Paris-Beauvais » (TPB), créée en 2004,est une filiale à 100 % de la société aéroportuaire de gestion et d’exploitation de Beauvais (Sageb). TPB est le sous-traitant de la Sageb, pour le transport public routier régulier de voyageurs entre la p...
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La communauté d’agglomération GrandSoissons (Aisne) porte des projets structurants essentiels à la mise en œuvre de sa stratégie territoriale. C’est le cas de l’aménagement du parc Gouraud depuis 1993, et de la restructuration du quartier de la gare de Soissons depuis 2013. Ceux-ci comprennent la ré...
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Community, créée en 1991 à Arques, sous le nom d’Office communal de la culture et de l’animation, est une association régie par la loi du 1er juillet1901 relative au contrat d’association et son décret d’application du 16 août 1901. En moyenne, son budget s’élève à 1,2 M€, et cet orga...
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GrandSoissons Agglomération (Aisne), dont le siège se situe à Cuffies, comprend 52 700 habitants sur 28 communes et dispose d’un budget annuel consolidé de 27,8 M€. Confronté à une transformation économique et sociale importante, cet établissement s’est doté d’une stratégie territoriale de long term...
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La communauté de communes Sud-Artois (CCSA) est née de la fusion, le 1er janvier 2013, des communautés de communes de la région de Bapaume, et du canton de Bertincourt, et de l’adjonction de quatorze communes de la communauté de communes du Sud-Arrageois (canton de Croisilles). Rejointe, e...
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L’association Soliha Métropole Nord est née de la fusion des associations PACT (propagande et action contre les taudis) de Lille, Roubaix et Tourcoing, en 2007, et a pour objet social principal d’œuvrer pour l’amélioration des conditions d’habitat et pour l’insertion par le logement des person...
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Avis budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT
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Avis budgétaire - Article L.1612-5 du CGCT
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