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Publications
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Chambre régionale d'agriculture (CRA) d'Aquitaine
Arrêt n° S-2022-1998 - Exercice 2015
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COUR DES COMPTES -
Chambre régionale d'agriculture (CRA) de Nouvelle Aquitaine
Arrêt n° S-2022-2004 - Exercices 2017 à 2019
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COUR DES COMPTES -
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Arrêt n° S-2022-2018 - Exercices 2012 à 2018
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COUR DES COMPTES -
Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Arrêt n° S-2022-2019 - Exercices 2019 et 2020
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COUR DES COMPTES -
Université d'Orléans
Arrêt n° S-2022-2021 - Exercice 2016
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COUR DES COMPTES -
Agence technique départementale des Deux-Sèvres (ID 79) (Deux-Sèvres)
L’agence technique départementale des Deux-Sèvres « ID79 » assiste dans le domaine de l’eau et l’assainissement, la voirie, le bâtiment et l’ingénierie territoriale, le département, 138 communes, 8 EPCI à fiscalité propre et 6 syndicats mixtes. L’agence en faisant reposer son action, tantô...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Maen Roch (Ille-et-Vilaine)
Créée le 1er janvier 2017 par fusion des communes de Saint-Brice-en-Coglès et de Saint‑Etienne-en-Coglès, la commune nouvelle de Maen Roch compte environ 5 000 habitants sur un territoire en périphérie des aires d’influence de Fougères et de Rennes. Le fonctionnement général de la collectivité ...
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CRC BRETAGNE -
Communauté de communes de la Dombes (Ain)
La chambre a prononcé, le 30 novembre 2022, un jugement relatif aux comptes de la communauté de communes de la Dombes des exercices 2017 à 2018.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes du Pays-Sostranien (CCPS) et Communauté de communes de Monts-et-Vallées-Ouest-Creuse (CCMVOC) (Creuse)
Le rapport de la chambre régionale Nouvelle-Aquitaine sur la communauté de communes du Pays-Sostranien (CCPS) est le troisième sur les intercommunalités fusionnées au sein de la communauté de communes de Monts-et-Vallées-Ouest-Creuse (CCMVOC) fin 2016. Exemple malheureux de « marche forcée » vers le...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
L'École des ingénieurs de la Ville de Paris : un repositionnement à poursuivre
Le contrôle des comptes et de la gestion de l’École des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) a porté sur sa stratégie, ses missions et ses moyens. Lire le rapport en bref
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CRC ÎLE-DE-FRANCE