Accueil
Publications
-
Société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) Air 12 (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) Air 12, délégataire de l’exploitation de l’aéroport de Rodez, pour les exercices 2016 à 2021.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC OCCITANIE -
Centre hospitalier Émile Borel de Saint-Affrique (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier (CH) Émile Borel de Saint-Affrique (Aveyron) sur les exercices 2012 et suivants.
Voir la publication
5
5 Documents
CRC OCCITANIE -
Centre hospitalier de Millau (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier (CH) de Millau (Aveyron) sur les exercices 2015 et suivants.
Voir la publication
8
8 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Moulézan (Gard)
Le secrétaire général de la préfecture du Gard, par délégation de la préfète du 8 mars 2021, a saisi la juridiction en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, au motif que la commune de Moulézan n’aurait pas inscrit dans son budget 2022, sa con...
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Tarn-et-Garonne (CDG 82)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Tarn-et-Garonne (CDG 82) pour les exercices 2017 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Communauté de communes de la Save au Touch (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de la Save au Touch (CCST) pour les exercices 2015 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Lourdes (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de gestion de la commune de Lourdes sur les exercices 2015 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale sur les relations avec l’intercommunalité.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de gestion de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (CA TLP) sur les exercices 2017 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur l’intercommunalité.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Syndicat intercommunal des eaux des coteaux du Touch (SIECT) (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal des eaux des coteaux du Touch (SIECT) pour les exercices 2017 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune du Boulou (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Boulou pour les exercices 2017 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE