Accueil
Publications
-
Commune de Beaussais-sur-Mer (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercices 2017 à 2020
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Guingamp-Paimpol-Agglomération (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercice 2019
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Commune de Plédran (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercice 2019
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Communauté de communes Leff Armor Communauté (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercice 2017 à 2019
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Communauté de communes Ardennes Thiérache (Ardennes)
La chambre a prononcé le 22 décembre 2022 un jugement n° 2022-0029 relatif aux comptes des années 2016 à 2018 de la Communauté de communes Ardennes Thiérache.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Syndicat départemental d'énergie et des déchets de Haute-Marne (SDED 52)
La chambre a prononcé le 22 décembre 2022 un jugement n° 2022-0030 relatif aux comptes de l'année 2018 du Syndicat départemental d'énergie et des déchets de Haute-Marne.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Département du Haut-Rhin
La chambre a prononcé le 22 décembre 2022 un jugement n° 2022-0031 relatif aux comptes de l'année 2018 du Département du Haut-Rhin.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 23 décembre 2022 un jugement n° 2022-0031 relatif aux comptes des années 2017 à 2019 de la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Pôle sanitaire privé mulhousien (PSPM) de la Fondation du Diaconat (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, sur la période 2016-2020, les comptes et la gestion du Pôle de santé privé mulhousien (PSPM), établissement de santé privé à but non lucratif (EBNL). Sur le territoire mulhousien, le PSPM est l'unique établissement de santé privé en médecine-chi...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Saint-Léger-des-Prés (Ille-et-Vilaine)
Bien que située en zone rurale et à l’écart des principaux axes de communication, la commune de Saint-Léger-des-Prés connaît une croissance démographique récente. Celle-ci ne compense cependant pas une richesse limitée, l’absence d’activité économique significative et les effets d’un vieillissement ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE