Accueil
Publications
-
Communauté de communes Ardennes Thiérache (Ardennes)
La chambre a prononcé le 22 décembre 2022 un jugement n° 2022-0029 relatif aux comptes des années 2016 à 2018 de la Communauté de communes Ardennes Thiérache.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Syndicat départemental d'énergie et des déchets de Haute-Marne (SDED 52)
La chambre a prononcé le 22 décembre 2022 un jugement n° 2022-0030 relatif aux comptes de l'année 2018 du Syndicat départemental d'énergie et des déchets de Haute-Marne.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Département du Haut-Rhin
La chambre a prononcé le 22 décembre 2022 un jugement n° 2022-0031 relatif aux comptes de l'année 2018 du Département du Haut-Rhin.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 23 décembre 2022 un jugement n° 2022-0031 relatif aux comptes des années 2017 à 2019 de la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Pôle sanitaire privé mulhousien (PSPM) de la Fondation du Diaconat (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, sur la période 2016-2020, les comptes et la gestion du Pôle de santé privé mulhousien (PSPM), établissement de santé privé à but non lucratif (EBNL). Sur le territoire mulhousien, le PSPM est l'unique établissement de santé privé en médecine-chi...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Mornant (Rhône)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Mornant (Rhône). Mornant est une commune du Rhône située au sud-est des monts du lyonnais, comptant 6 140 habitants, qui est située à 24 kms de Lyon et 38 kms de St Étienne.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Villefranche-sur-Saône (Rhône)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Villefranche-sur-Saône (Rhône). Première commune du département du Rhône par sa population (hors Métropole de Lyon), Villefranche-sur-Saône appartient à un territoire intercommunal contrasté, à la fo...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
École supérieure d'art et de design Grenoble Valence (Isère)
La chambre a prononcé, le 6 décembre 2022, un jugement relatif aux comptes de l'école supérieure d'art et de design Grenoble Valence des exercices 2015 à 2019.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune d'Aveizieux (Loire)
La SAS De Lage Landen Leasing (rcs 393439575) a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, au motif qu'une dépense obligatoire n'a pas été inscrite au budget 2022 de la commune d'Aveizieux.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Savoie
La chambre a prononcé, le 5 décembre 2022, un jugement relatif aux comptes du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Savoie des exercices 2017 à 2018.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES