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Commune de Sorbiers (Loire)
La chambre a prononcé, le 20 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2016, 2018 et 2019 de la commune de Sorbiers.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)
La chambre a prononcé, le 15 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2016 à 2019 de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Office public d'aménagement et de construction du Rhône
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public d’aménagement et de construction (OPAC) du Rhône pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas (CCPLD) (Finistère)
La chambre publie le 20 décembre 2021 son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas (CCPLD), Finistère, depuis 2016.
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CRC BRETAGNE -
Commune de Vizille (Isère)
La chambre a prononcé, le 7 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2017 et 2018 de la commune de Vizille.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Bourg-en-Bresse (Ain)
La chambre a prononcé, le 7 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 et 2017 de la commune de Bourg-en-Bresse.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Allier (Allier)
La chambre a prononcé, le 17 novembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2013 à 2017 du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Allier. Appel en cours
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Brest Métropole Habitat (BMH) (Finistère)
La chambre publie le 17 décembre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de Brest Métropole Habitat (BMH), Finistère, depuis 2014. Brest Métropole Habitat gère un parc d’environ 20 000 logements, concentré sur le territoire de la métropole et notamment dans les quartiers...
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CRC BRETAGNE -
Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération grenobloise (SMTC) devenu syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (Smmag) (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l’agglomération grenobloise pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Brignais (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Brignais pour les exercices 2014 à 2020, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES