Publications

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Maisons-Laffitte, commune de 23 862 habitants, membre de la communauté d’agglomération (CA) Saint-Germain Boucles de Seine. Les relations entre la commune et la CA sont limitées au strict nécessaire ...

L’association « Agence parisienne du climat » (APC), créée en 2010, compte notamment parmi ses membres fondateurs la Ville de Paris qui s’appuie sur elle pour mettre en œuvre les objectifs de son plan climat de 2007. Elle est un guichet unique pour les différents dispositifs, tant nationau...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle du centre hospitalier Ariège Couserans (CHAC) pour les exercices 2017 et suivants. Dans ce cadre, la chambre a examiné les conditions d’exercice de la maison des adolescents créée en 2017 au sein du CHAC.

Le SIEFT, dont le siège se situe à Janzé en Ille-et-Vilaine, a pour mission d’assurer la production et la distribution d’eau potable sur son territoire.  

Le syndicat mixte Eau des Bruyères (SMEDB) est né en 2020 de la fusion de deux anciens syndicats intercommunaux des eaux et de l’adhésion de deux intercommunalités. Situé dans le département d'Ille-et-Vilaine, au sud-ouest de Rennes, il assure la production et la distribution d’eau potable sur un te...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la situation financière de Wolfisheim sur la période 2018-2023. Ce contrôle a été initié compte tenu d’une situation financière qui est apparue, fin 2022, problématique au regard d’un certain nombre d’indicateurs financiers. En 2023, le conseil municipal...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Commercy sur les exercices 2017 à la période la plus récente. Commercy présente une situation financière satisfaisante. Ses excédents réguliers ainsi que sa capacité à mobiliser des subventions devraien...

La caisse des écoles (CDE) de Mamoudzou, établissement public communal doté d’une autonomie juridique, est délégataire pour le compte de sa ville, de la gestion du plan d’aide à la restauration scolaire (PARS), des accueils collectifs de mineurs (ACM) avec ou sans hébergement et des dispositifs de r...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sainte-Jamme-sur-Sarthe (Sarthe), qui compte 2 000 habitants environ, pour les exercices 2019 et suivants. Le contrôle a porté en particulier sur la situation financière de la c...

Rapport d'observations n° 2024-0332 - exercices 2019 et suivants Capesterre-de-Marie-Galante (3 226 habitants au dernier recensement de 2021) est une commune rurale de 158 km², de tradition agricole et de pêche, confrontée au vieillissement de sa population. Programmé dans le cadre d’une enqu...