Accueil
Publications
-
Société calédonienne de transports aériens - Air Calédonie
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la Société calédonienne de transports aériens (Air Calédonie) à compter des exercices 2012 (clos en 2013) et suivants.
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse territoriale des oeuvres scolaires (CTOS) de Saint-Martin
Avis de contrôle budgétaire n° 2019-0122 - budget primitif de 2019 (2ème avis) Saisie par la préfète déléguée de Saint-Martin, la chambre territoriale des comptes a rendu un premier avis sur le budget primitif de 2019 de la caisse territoriale des œuvres scolaires de Saint-Martin (CTOS), établisse...
Voir la publication
1
1 Document
CTC SAINT-MARTIN -
Commune de Voh (Nouvelle-Calédonie)
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Touho (Nouvelle-Calédonie)
Avis n° 2019-0005
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Poindimié (Nouvelle-Calédonie)
Avis de contrôle budgétaire n° 2019-0006
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Ouégoa (Nouvelle-Calédonie)
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Bélep (Nouvelle-Calédonie)
Avis de contrôle budgétaire n°2019-0008
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Hienghène (Nouvelle-Calédonie)
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Canala (Nouvelle-Calédonie)
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse territoriale des oeuvres scolaires (CTOS) de Saint-Martin
Avis de contrôle budgétaire n° 2019-0075 - Budget primitif de 2019 La préfète déléguée de Saint-Martin a saisi la chambre régionale des comptes afin qu’elle constate que le budget primitif de 2019 de la caisse territoriale des œuvres scolaires (CTOS) n’a pas été voté en équilibre réel et qu’elle pr...
Voir la publication
1
1 Document
CTC SAINT-MARTIN