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Communauté de communes "Albret communauté" - Nérac (Lot-et-Garonne)
La communauté de communes Albret-communauté a été créée le 1er janvier 2017. C’est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité additionnelle issu de la fusion de la communauté de communes des Coteaux de l’Albret, de la communauté de communes du Mézinais, de la communauté...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Union des marais mouillés du bassin de la Sèvre et des Autizes - Courçon (Charente-Maritime)
Jugement des comptes - Exercices 2012 à 2016
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Syndicat des marais mouillés de la Sèvre et du Mignon de la Charente-Maritime - Courçon (Charente-Maritime)
Jugement des comptes - Exercices 2012 à 2016
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Commune de Saint-Sever (Landes)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-5 (1er avis)
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Commune de Brie-sous-Matha (Charente-Maritime)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-5 (1er avis)
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Commune de Saint-Cricq-du-Gave (Landes)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-5 (1er avis)
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Commune de Belin-Beliet (Gironde)
La commune de Belin-Beliet, née en 1974 de la fusion des deux anciens villages de Beliet et Belin, compte actuellement 5 307 habitants, ce qui représente un quasi doublement de sa population en seulement une vingtaine d’années. Trois facteurs principaux ont alimenté cette hausse dont le ry...
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Commune de Bugeat (Corrèze)
La commune de Bugeat est incluse dans le Parc naturel régional de Millevaches. Classée en zone de montagne depuis 1961, elle est installée à plus de 650 mètres d’altitude sur un territoire relativement éloigné des pôles urbains, Tulle se trouvant ainsi à 49 kilomètres et Limoges à 70. C’est égalemen...
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Commune de Clavette (Charente-Maritime)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-2
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Commune de Cursan (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-5 (1er avis)
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