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Commune de Saint-Denis (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement sur les comptes de la commune de Saint-Denis (La Réunion) pour l'exercice 2016.
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CRC LA RÉUNION -
Centre hospitalier universitaire de La Réunion (CHU)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement sur les comptes du Centre hospitalier universitaire (CHU) de La Réunion pour l'exercice 2015.
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Saint-Benoît (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement sur les comptes de la commune de Saint-Benoît pour les exercices 2014 et 2016.
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CRC LA RÉUNION -
Établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole de Seine-Maritime (Eplefpa)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole de Seine-Maritime (Eplefpa) pour les exercices 2013 à 2017.
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier de Vire (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de Vire pour les exercices 2012 à 2017.
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CRC NORMANDIE -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Calvados (Calvados)
Jugement des comptes de l'exercice 2014.
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CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte d’élimination des déchets de l’arrondissement de Rouen (Smedar) (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte d’élimination des déchets de l’arrondissement de Rouen (Smedar), pour les exercices 2012 à 2017.
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CRC NORMANDIE -
Région de La Réunion - dispositif d'aide à la continuité territoriale
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la Région Réunion portant sur le dispositif d'aide à la continuité territoriale pour les exercices 2014 et suivants ainsi que la réponse qui y a été apportée. La continuité territoriale cons...
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Bolbec (Seine-Maritime)
Jugement des comptes des exercices 2015 et 2016 - Jugement confirmé en appel par arrêt de la Cour des comptes n° S2019-2745 du 28 novembre 2019.
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CRC NORMANDIE -
Centre communal d’action sociale (CCAS) de Falaise (Calvados)
Jugement des comptes de l'exercice 2013
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