Accueil
Publications
-
Syndicat intercommunal à vocations multiples des Tuamotu Gambier (SIVOMTG) (Polynésie française)
Dès 1974, les communes qui composent l’archipel des Tuamotu-Gambier ont créé le syndicat à vocations multiples des Tuamotu-Gambier, communément appelé le SIVMTG. Ce syndicat a reçu pour objet initial le secrétariat de mairie intercommunal. Ses missions principales, qui n’ont guère variées depuis, ré...
Voir la publication
2
2 Documents
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Syndicat mixte du Pays de Pontivy (Morbihan)
Jugement des comptes - Exercice 2015
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Commune de Crissey (Saône-et-Loire)
L'information budgétaire et financière des citoyens et des élus est correctement assurée par la commune de Crissey notamment grâce à une note synthétique accessible sur le site internet de la commune, retraçant les informations financières essentielles.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
SNCF Réseau
La réforme ferroviaire de 2014 a doté la France d’un véritable gestionnaire d’infrastructure ferroviaire unifié, SNCF Réseau, disposant de tous les moyens opérationnels pour mener à bien ses missions. En 2018, une nouvelle réforme transforme l’établissement, à compter du 1er janvier 2020, en une soc...
Voir la publication
4
4 Documents
COUR DES COMPTES -
La Banque de France
La Banque de France, institution sui generis au capital détenu par l’État, fait partie de l’Eurosystème. À ce titre, elle produit et met en circulation les billets sur le territoire national, assure l’entretien de la monnaie fiduciaire et est garante de la qualité de sa circulation. Elle détient les...
Voir la publication
4
4 Documents
COUR DES COMPTES -
Commune de Sainte-Maxime (Var) - Compétences dans les domaines scolaire et périscolaire
Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes PACA a contrôlé la gestion de la commune de Sainte-Maxime dans le cadre d’une enquête nationale sur l’exercice, par les communes, de leurs compétences scolaires et périscolaires (*). Si la chambre constate une situation financière ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes de la Mortagne (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 9 novembre 2018 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 de la Communauté de communes de la Mortagne
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Neuves-Maisons (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 9 novembre 2018 un jugement relatif aux comptes de 2013 à 2015 de la commune de Neuves-Maisons
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Norroy-lès-Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 9 novembre 2018 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 de la commune de Norroy-lès-Pont-à-Mousson
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (Eplefpa) de Tarn-et-Garonne
La chambre régionale des comptes Occitanie a effectué le contrôle des comptes et de la gestion de cet établissement pour la période couvrant les exercices 2012 et suivants.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE