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Commune de Saint-Médard-d'Excideuil (Dordogne)
Située à 38 kilomètres de Périgueux, la commune de Saint-Médard d’Excideuil est, de longue date, confrontée à une érosion démographique qui a ramené sa population à moins de 600 habitants, en définitive, à l’issue du recensement effectué en 2014. Les informations comptables et budgétaires relatives ...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Masquières (Lot-et-Garonne)
Située dans le département de Lot-et-Garonne, la commune de Masquieres s’insère dans la zone d’influence de Villeneuve-sur-Lot dont elle n’est en effet distante que d’une trentaine de kilomètres. Elle a ainsi pu attirer à elle une population nouvelle pour atteindre en définitive 190 habitants le 1...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Lugon-et-l'Île-du-Carney (Gironde)
Commune rurale du département de la Gironde, Lugon-et-l’Ile-du-Carney est située à 35 kilomètres au nord-est de Bordeaux. La commune est également à portée, dans un rayon d’une douzaine de kilomètres, de Libourne et de Saint-André-de-Cubzac. Sur ce territoire ainsi facilement accessible, elle s’est ...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune des Andelys (Eure)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune des Andelys pour les exercices 2011 et suivants.
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CRC NORMANDIE -
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
Arrêt n° S-2017-4032 - Exercices 2011 à 2015
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COUR DES COMPTES -
Groupement d'intérêt public formation continue et insertion professionnelle (GIP-FCIP) de l'académie de la Guyane (Guyane)
Arrêt n° S-2017-4034 - Exercice 2013
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COUR DES COMPTES -
Groupement d'intérêt public formation continue et insertion professionnelle (GIP-FCIP) de l'académie de La Réunion (La Réunion)
Arrêt n° S-2017-4035 - Exercices 2011 à 2015
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COUR DES COMPTES -
Agence régionale des espaces verts de la région Île-de-France
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat d'agglomération nouvelle du Val d'Europe (Seine-et-Marne)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Ville de Paris - Les agents non-titulaires
La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion, par la commune de Paris, de ses agents non-titulaires. Représentant 18 % des 52 300 agents permanents de la Ville de Paris, les agents « non-titulaires » forment une population très diversifiée qui relève des règles issues des trois statuts de...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE