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Publications
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Communauté de communes de Virieu Vallée de la Bourbre (Isère)
Jugement des comptes 2013
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Grigny (Rhône)
Jugement des comptes 2013
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat intercommunal - Centre nautique de Lyon Saint-Fons Venissieux (Rhône)
Jugement des comptes 2014
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté intercommunale du Nord de La Réunion (CINOR) - Saint-Denis (La Réunion)
La gestion des services publics funéraires recouvre deux champs d’activités réglementées par le code général des collectivités territoriales (CGCT) : la gestion des cimetières et les opérations funéraires. Les opérations funéraires englobent, d’une part, le service extérieur des pompes funèbres et, ...
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CRC LA RÉUNION -
Budget annexe des pompes funèbres de Saint-Denis (La Réunion)
A la suite de l’ouverture à la concurrence introduite par la loi Sueur, la commune de Saint-Denis a décidé, en 1998, de conserver la gestion du service extérieur des pompes funèbres en limitant son activité à deux prestations parmi les sept prévues à l’article L. 2223-19 du code général des collect...
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CRC LA RÉUNION -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Saint-Denis (La Réunion)
La commune de SaintâDenis compte 142 442 habitants dont 48 % a moins de 30 ans et 10,4 % plus de 65 ans. Avec des indicateurs sociodémographiques moins favorables que les moyennes nationales, le centre communal d’action sociale (CCAS) doit être un acteur majeur de soutien aux publics en difficulté...
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Taninges (Haute-Savoie)
Jugement des comptes 2013
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune du Houlme (Seine-Maritime)
Jugement des comptes
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CRC NORMANDIE -
Commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Jugement des comptes de 2011 à 2015
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Aix-les-Bains (Savoie)
Jugement des comptes de l'exercice 2012
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES