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Communauté d'agglomération du Puy-en Velay (Haute-Loire)
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Commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
La chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2014, à l’examen de la gestion de la commune du Puy-en-Velay pour les exercices 2008 à 2013, actualisé avec les données disponibles pour 2014 et 2015. Comptant près de 20 000 habitants, c’es...
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Gestion de fait des deniers de l'université de Savoie
Requête en appel rejetée. Voir arrêt d'appel S-2017-2161, Cour des comptes, 20 juillet 2017.
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Commune de Pont-de-Claix (Isère)
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Commune d'Amplepuis (Rhône)
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Centre communal d'action sociale (CCAS) du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Le centre communal d’action sociale de la ville du Puy-en-Velay est un établissement public administratif qui anime une action générale de prévention et de développement social sur le territoire de la commune, celle-ci assurant l’essentiel de ses ressources par l’octroi d’une subvention annuelle de ...
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Syndicat intercommunal à vocations multiples du Haut-Giffre (Haute-Savoie)
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Syndicat mixte du bassin du Roubion et du Jabron (Drôme)
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Communauté de communes de L'Isle Crémieu (Isère)
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Service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche (SDIS 07)
La chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a examiné la gestion du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de l’Ardèche pour les exercices 2008 à 2013. Le contrôle de la chambre a principalement porté sur la fiabilité des procédures financières, l’analyse financière, l’or...
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