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Communauté de communes des Alpes d'Azur à Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)
Communauté de communes des Alpes d'Azur à Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)jugement 2022-0003 Voir la publication 11 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Saint-Zacharie (Var)
Commune de Saint-Zacharie (Var)jugement 2022-0006 Voir la publication 11 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Département de la Côte-d'Or
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de la Côte-d'Or pour les exercices 2016 et suivants dans le cadre de l'enquête sur la gestion quantitative de l'eau. Voir la publication 22 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours. Voir la publication 22 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Rouen (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Rouen pour les exercices 2016 à 2020. Voir la publication 33 Documents
CRC NORMANDIE -
Orchestre national de Bretagne (ONB) - Rennes (Ille-et-Vilaine)
L’orchestre national de Bretagne (ONB) est une association fondée en 1989 qui compte 38 musiciens et a été le treizième orchestre labellisé « Orchestre national en région » par le ministère de la culture, en octobre 2019. Lire l'Essentiel du rapport Voir la publication 22 Documents
CRC BRETAGNE -
Communauté de communes du Pays d'Ancenis (Compa) (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays d’Ancenis (COMPA), à compter de l’exercice 2017. Elle a notamment examiné à cette occasion la fiabilité de ses comptes et sa situation financière, ses relations financières vis... Voir la publication 22 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Hiva Oa (Polynésie française)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de HIVA OA au cours des exercices 2017 et suivants. Le contrôle a porté sur le pilotage communal, l’information budgétaire et la fiabilité des comptes, la situation financière, l’organisation de la commune et les s... Voir la publication 22 Documents
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lons-le-Saunier (Jura)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 22.CB.25 Voir la publication 11 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ