La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a examiné le plan vélo de Bordeaux Métropole, autorité organisatrice de la mobilité, pour laquelle le développement des mobilités douces, et spécifiquement du vélo, est devenu un enjeu majeur
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Avis de contrôle budgétaire 2025-0160 - article L. 1612-5 du Code général des collectivités territoriales- budget supplémentaire 2025
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Avis de contrôle budgétaire - article L.1612-14 - Budget 2024
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SEM 19 et SPL Brive et son agglomération, 2 opérateurs d’aménagement urbain et d’immobilier d’entreprise créés par Brive et l’intercommunalité, pour lesquels la CRC relève un manque de transparence à l’égard des élus et des risques de conflit d’intérêts.
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SEM 19 et SPL Brive et son agglomération, 2 opérateurs d’aménagement urbain et d’immobilier d’entreprise créés par Brive et l’intercommunalité, pour lesquels la CRC relève un manque de transparence à l’égard des élus et des risques de conflit d’intérêts.
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Un contrôle flash de la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine sur la commune de Brive pour vérifier la mise en œuvre complète de ses recommandations de 2018.
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Dans quelle mesure et comment le soutien de Bordeaux Métropole à l’ESS a contribué au développement de ce tiers secteur et à son changement d’échelle ? C’est à ces questions que répond la chambre régionale des comptes de Nouvevelle-Aquitaine saisie par Bordeaux Métropole.
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Avis de contrôle budgétaire - article L.1612-15 du Code général des collectivités territoriales - Budget 2025
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La gestion défaillante en 2022 et 2023 d’Arc en rêve et le paiement de dépenses indues, mettent aujourd’hui en grave difficulté cette association au rayonnement international, largement soutenue financièrement par Bordeaux et la métropole.
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Davantage de mutualisation avec l’intercommunalité optimiserait encore la situation financière correcte de la commune de Marval-Milhaguet. La CRC formule 7 recommandations afin qu’elle améliore le respect de ses obligations légales et de transparence.
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