208 résultats pour “saumur”

La chambre régionale de comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la société d’économie mixte (SEM) Alter Énergies, active en Maine-et-Loire, en charge de développer les énergies renouvelables. La SEM dispose, depuis 2019, d’un portage politique large, avec un poids important ...

La chambre régionale des comptes a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion de la région Centre - Val de Loire, enquête sur les Transports Express Régionaux (TER) pour les exercices 2012 et suivants.

Rapport d'observations définitives

Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et Alain Levionnois, président de chambre régionale des comptes ont présenté le rapport sur "La gestion de la dette publique locale", mercredi 13 juillet 2011 en salle des conférences.

Une prise en charge liée à la protection de l’enfance qui pèse lourdement sur le CESAME Si l’activité ambulatoire du centre de santé mentale angevin (CESAME) augmente et devrait encore se renforcer, les hospitalisations restent un enjeu significatif, particulièrement en pédopsychiatrie. Le CESAME e...

Didier Migaud, Premier président, et Nicolas Brunner, président de chambre régionale des comptes, ont présenté le rapport sur "les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés", mardi 13 septembre 2011 à 10h30 en salle des conférences.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion à compter de 2016 de l’association « Agence d’urbanisme de la région angevine » (AURA). Un modèle économique en évolution Aucune anomalie majeure n’a été relevée sur la gestion de l’asso...

Rapport d'observations définitives

Le haras national de Lamballe a été fondé en 1825 pour assurer la reproduction et l’élevage d’étalons notamment à des fins militaires. La disparition de ce service public a conduit l’Etat à se désengager progressivement du site, puis à le céder en octobre 2016 au syndicat mixte du haras national de ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération des Sables-d’Olonne (Vendée) à compter de 2017. Le contrôle de la commune nouvelle des Sables-d’Olonne fait l’objet d’un rapport distinct, publié le 26 septembre.  La gestio...