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34574 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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Commune d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
La commune d’Aix-en-Provence présente une situation financière satisfaisante. Cependant, en dépit de l’importance du patrimoine dont elle est propriétaire, la collectivité ne dispose ni d’un inventaire complet de ses biens, ni d’un schéma directeur immobilier. Elle ne propose pas de stratégie d’inve...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune d'Autun (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Autun pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Audience solennelle de rentrée de la Cour des comptes
Lundi 22 janvier s’est déroulée l’audience solennelle de rentrée de la Cour des comptes en présence du Président de la République, M. Emmanuel Macron. Étaient également présents M. Gérard Larcher, Président du Sénat, Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la justice, M. Gérald Darmanin,...
COUR DES COMPTES -
Commune de Monpazier (Dordogne)
Monpazier, petite commune touristique périgourdine au riche patrimoine historique doit impérativement redresser sa situation financière critique. La CRC identifie des mesures nécessaires pour retrouver un équilibre, en lien avec l’intercommunalité.
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Giromagny (Territoire de Belfort)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Giromagny pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Association pour la formation et le développement maritime et aquacole à Mayotte
Créée le 21 juillet 1993, l’association pour la formation et le développement maritime et aquacole à Mayotte (AFODEMAM) est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle a pour mission générale d’oeuvrer à la conception et à la promotion des enseignements par l’école ...
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CRC MAYOTTE -
Deux nominations à la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et de droits voisins
Sur proposition de Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, le Premier ministre a nommé Yves Rolland, président de chambre à la Cour, président de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et de droits voisins (CCOGDA). Emmanuel Marcovitch est nommé r...
CCOGDA -
Suivi 2024 des recommandations
Le président de la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine, Vincent Léna, a présenté le 2 juin à la conférence territoriale de l’action publique, une synthèse des suites apportées en 2024 à ses recommandations. Retrouvez dans le rapport publié aujourd’hui de nombreuses illustrati...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Département du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département du Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ