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Transports de l'agglomération de Montpellier (SAEML TAM) - Montpellier (Hérault)
Rapport d'observations définitives
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CRC OCCITANIE -
Société d'économie mixte locale Cité de la Mer de Cherbourg-Octeville (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société d’économie mixte locale Cité de la Mer pour les exercices 2010 et suivants.
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CRC NORMANDIE -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - Cahier territorial n° 8 de la Martinique
La sécurisation de la ressource en eau : un enjeu pour la Martinique « [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement. Pour a...
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CRC MARTINIQUE -
L’université d’Évry-Paris-Saclay
Jeune université créée en 1991, l’université d’Évry dispose de cinq unités de formation et de recherche, un institut universitaire de technologie et 17 laboratoires. Avec le développement du regroupement universitaire et de recherche sur le plateau de Saclay, l’université d’Évry a pour principal déf...
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COUR DES COMPTES -
Commune d'Argentan (Orne)
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CRC NORMANDIE -
Commune de Gonfreville-l'Orcher (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Gonfreville-l'Orcher pour les exercices 2016 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)
Le 21 avril 2022, le préfet de Seine-et-Marne a saisi la chambre régionale des comptes d’Île-de-France sur le fondement de l’article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin qu’elle formule des propositions pour le règlement du budget pour 2022 de la commune de Crécy-la-...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune des Mureaux (Yvelines)
Rapport d'observations définitives
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Gargas (Vaucluse)
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Département du Bas-Rhin
La chambre a publié le 25 octobre 2017 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion du département du Bas-Rhin pour les années 2011 et suivantes.
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CRC GRAND EST