16627 résultats pour “ministère de la culture”

La Cour des comptes a rendu public, le 20 février 2014, un référé de son Premier Président sur le conservatoire national supérieur d’art dramatique (CNSAD) et sur les conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse de Paris (CNSMDP) et de Lyon (CNSMDL). La Cour a contrôlé les comptes et l...

L'École de l'Air et de l'Espace est chargée de la formation militaire initiale des officiers de l'Armée de l'Air et de l'Espace. Elle est aussi un organisme d'enseignement supérieur qui dispense à une grande partie de ses élèves une formation universitaire diplômante. En 2019, le choix a été fait d'...

La Cour des comptes a rendu public, le 19 janvier 2015, un référé sur l'établissement public de la Cité de la musique, la société par actions simplifiée Cité de la musique - Salle Pleyel et la future Philharmonie de Paris. L’ouverture de la Philharmonie sur le site de La Villette a conduit à l’adopt...

Existant depuis le 1er janvier 2011, l’établissement public de coopération culturelle du cirque Jules Verne a pour mission principale de développer les activités du cirque et des arts de la rue dans l’agglomération d’Amiens, le département de la Somme et plus largement dans le ressort de l’ancienne ...

Au lendemain des attentats de janvier 2015, pour faire face à la menace terroriste, le Président de la République a décidé d’activer l’opération Sentinelle, permettant de déployer jusqu’à 10 000 militaires pendant un mois sur le territoire national. De 2015 à 2021, ce sont près de 225 000 militaires...

En application de l'article L. 111-3 du code des juridictions financières, la Cour a procédé au contrôle de la fonction ressources humaines (RH) au ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour les exercices 2017 et suivants. À l'issue de son contrôle, elle a constaté que les directeurs...

A la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour des comptes a effectué une enquête sur les archives nationales gérées, au sein du ministère de la culture et de la communication, par trois services à compétence nationale (Archives nationales proprement dites, Archives nationale d’outre-m...

Le Centre national de la musique (CNM) est né en janvier 2020 de la fusion entre le Centre national de la chanson et quatre autres associations. Son objectif initial consistait à rassembler les acteurs d’une filière musicale complexe, frappée par la crise du disque et le téléchargement illégal. Para...

La Cour des comptes rend public un référé sur les activités sportives volontaires dans l’enseignement du second degré et la réponse et les réponses du ministère de l'Éducation nationale et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.