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Département de la Charente-Maritime - La Rochelle (Charente-Maritime)
Rapport d'observations définitives
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Agence des territoires de la Vienne (AT 86) - Chasseneuil-du-Poitou (Vienne)
L’Agence des Territoires de la Vienne, dénommée AT 86 a été créée en 1983 pour apporter aux collectivités territoriales et aux établissements publics intercommunaux du département une assistance technique, informatique, juridique ou financière. Son périmètre d’intervention s’est étendu, depuis l’abs...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Brives-sur-Charente (Charente-Maritime)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Région Île-de-France
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Chambre départementale d'agriculture de la Charente (Charente)
Arrêt n° S-2018-1832 - Exercices 2011 à 2015
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COUR DES COMPTES -
Syndicat départemental d'électricité et de gaz de la Charente (SDEG16) - Angoulême (Charente)
Un nombre significatif d’anomalies affecte le fonctionnement du syndicat départemental d’électricité et de gaz de la Charente (SDEG 16) : Dans le cas de l’effacement de réseaux électriques dans les communes urbaines, il ne respecte pas la règle qui limite le montant des fonds de concours finançant d...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Département - de la Charente (Charente)
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Hôpitaux Sud Charente (Charente)
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Département - Charente (Charente)
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Région Auvergne-Rhône-Alpes
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion, pour les exercices 2015 à 2018, de la région Auvergne-Rhône-Alpes, créée au 1er janvier 2016 par la fusion des régions Auvergne et Rhône-Alpes.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES