Accueil
34572 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
Résultats par page
TRIER PAR :
-
Louis Gautier, nouveau président de la 3e chambre
Louis Gautier, conseiller maître, a été nommé président de chambre à la Cour des comptes lors du conseil des ministres du 23 septembre 2020. Pierre Moscovici, Premier président, a décidé de l’affecter à la présidence de la 3e chambre de la Cour. Il y succède à Sophie Moati et sera installé lors de l...
COUR DES COMPTES -
Les comptes et la gestion des services de la présidence de la République – comptes de 2011
La Cour des comptes rend public, vendredi 7 décembre 2012, son rapport sur les comptes et la gestion des services de la présidence de la République. Le contrôle sur les comptes a porté sur l’exercice 2011. Celui sur la gestion couvre la période du 1er janvier 2011 au 15 mai 2012. Le Premier présiden...
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Sophie Moati assure l'intérim des fonctions de Premier président
À compter du 31 janvier et jusqu’à la nomination en conseil des ministres d’un nouveau Premier président, Sophie Moati, présidente de la 3e chambre de la Cour, assure, en sa qualité de doyenne des présidents de chambre et en application du code des juridictions financières, l’intérim des fonctions d...
COUR DES COMPTES -
Pierre Moscovici élu président du Panel des auditeurs externes de l'ONU
Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, a été élu président du Panel des auditeurs externes à l’occasion de la 63e session du Panel, qui s’est déroulé au siège des Nations unies à New York les 20 et 21 novembre.
COUR DES COMPTES -
Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (SISPRA) (Ardennes)
La chambre a publié le 10 août 2022 l'avis budgétaire n° 2022-0020 relatif au Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (SISPRA), pris en application de l'article L 1612-14, alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Gérard Terrien, nouveau président de la 5e chambre
Gérard Terrien, conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes (CRC) Ile-de-France, a été nommé président de chambre à la Cour des comptes lors du conseil des ministres du 5 septembre 2018. Didier Migaud, Premier président, a décidé de l’affecter à la présidence de la 5e chambre de...
COUR DES COMPTES -
Christian Charpy, nouveau président de la 1re chambre
Christian Charpy, conseiller maître, a été nommé président de chambre à la Cour des comptes lors du conseil des ministres du 18 septembre 2019. Didier Migaud, Premier président, a décidé de l’affecter à la présidence de la 1re chambre de la Cour. Il y succèdera à Raoul Briet et sera installé lors de...
COUR DES COMPTES -
Amicale du personnel du syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (APSIEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de l'amicale du personnel du syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (APSIEAM) pour les exercices 2013 et suivants.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Emploi : la CRC recrute un(e) assistant(e) de la Présidente
La chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire recrute : un(e) assistant(e) de la Présidente
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Assistance publique - Hôpitaux de Marseille - Gestion du personnel
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR