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Syndicat intercommunal des eaux de la région grenobloise (SIERG) (Isère)
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat départemental d'alimentation en eau potable (SIAEP) de la Vendée "Vendée Eau" (Vendée)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Régie des eaux du canal de Belletrud à Peymeinade (Alpes-Maritimes)
Régie des eaux du canal de Belletrud (Alpes-Maritimes) jugement 2019-0022
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - le cahier territorial Bretagne
Après des décennies consacrées en priorité à la reconquête de la qualité de l’eau, la gestion quantitative redevient une priorité pour les acteurs concernés (services de l’État, collectivités et syndicats), au regard notamment des récents épisodes de sécheresse et plus globalement du changement clim...
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CRC BRETAGNE -
Régie des eaux de Grenoble (Isère)
Arrêt n° S2018-1339 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Auvergne, Rhône-Alpes
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COUR DES COMPTES -
Régie des eaux de Grenoble (Isère)
Arrêt n° S2018-1289 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Auvergne, Rhône-Alpes
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COUR DES COMPTES -
Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du Larzac (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du Larzac (Aveyron), pour les exercices 2016 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0087 - budget primitif de 2021 Le préfet de la Guadeloupe, après avoir constaté que le Syndicat intercommunal d’alimentation en eau et d’assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG) n’avait pas adopté son compte administratif de 2020 ni son budget primitif de 2021 da...
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CRC GUADELOUPE -
Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement de Mayotte (SIEAM) (Mayotte)
Le SIEAM exerce les compétences de distribution d’eau potable et de gestion de l’assainissement collectif sur l’ensemble de l’île. Le rapport de la Chambre régionale des comptes de Mayotte est composé de deux cahiers. Le premier porte sur le fonctionnement de la structure et le second, sur la straté...
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CRC MAYOTTE -
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Arrêt n° S-2017-0305 - Exercices 2010 à 2012
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COUR DES COMPTES