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Région Grand Est
La chambre a prononcé le 26 février 2021 un jugement relatif aux comptes de l'année 2017 de la Région Grand Est.
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CRC GRAND EST -
La gouvernance de la région Île-de-France
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France publie ce jour un rapport relatif à la gouvernance et à l’organisation de la région Île-de-France, pour la période courant de 2010 à 2015.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Communauté de communes du Neuvillois - Neuville-de-Poitou (Vienne)
Jugement
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Région Grand Est
La chambre a publié le 15 octobre 2021 l'avis budgétaire n° 2021-0028 relatif à la Région Grand Est, pris en application de l'article L. 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Région Champagne-Ardenne
La chambre a publié le 24 mars 2017 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la région Champagne-Ardenne depuis 2011.
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CRC GRAND EST -
Région Occitanie (Montagnes)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Région Occitanie pour les exercices 2018 et suivants. (enquête montagnes)
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CRC OCCITANIE -
Communauté de communes de La Rochefoucauld-Porte-du-Périgord (Charente)
Six ans après la fusion qui a donné naissance à la communauté de communes de La Rochefoucauld-Porte-du-Périgord en Charente, celle-ci peine à déployer une stratégie cohérente à l’échelle de son territoire de 27 communes.
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Région Bretagne : infrastructures aéroportuaires
La chambre publie le 18 octobre 2018 son rapport d’observations définitives sur la gestion, par la région Bretagne, de ses infrastructures aéroportuaires, à partir de 2012. Elle publie le même jour ses rapports spécifiques sur deux délégations de services public consenties dans ce cadre.
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CRC BRETAGNE -
Département de la Charente-Maritime (Charente-Maritime)
Rapport d'observations définitives
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
La politique de rénovation énergétique des logements de la région Occitanie
La chambre régionale des comptes a procédé à l'évaluation de la politique de rénovation énergétique des logements de la région Occitanie pour les exercices 2016 à 2023.
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CRC OCCITANIE