La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion pour les exercices 2018 et suivants, de Baugé-en-Anjou, commune nouvelle de Maine-et-Loire de 11 757 habitants.
Voir la publication
1
1 Document
Depuis le référé de la Cour de 2014, le devenir du site de Stocamine n’est toujours pas réglé, retardant d’autant la liquidation définitive des Mines de potasse d’Alsace (MDPA). Les réticences ont perduré malgré un très grand nombre de consultations et d’études scientifiques qui ont convergé en fave...
Voir la publication
1
1 Document
La Cour des comptes rend public un rapport, fruit d’un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Les administrations publiques locales (Apul), qui représentent 20 % de la dépe...
Voir la publication
6
6 Documents
À la suite du désengagement de l’État, les collectivités locales ont repris la gestion des deux sites historiques des haras de Lamballe et Hennebont. Les actions de mise en valeur qu’elles ont jusqu’à présent menées ont produit des effets contrastés et devront désormais s’inscrire dans une stratégie...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Beaufort-en-Anjou, 7 146 habitants, de 2018 à ce jour.
Voir la publication
3
3 Documents
Accédez à la liste des rapports en cliquant sur le document ci-dessous et téléchargez le document PDF pour accéder aux liens des publications.
Voir la publication
1
1 Document
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
L’examen de la gestion du comité départemental du tourisme du Maine-et-Loire, association dénommée Anjou Tourisme, a été effectué dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières et pour les exercices 2011 à 2016.
Voir la publication
3
3 Documents
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
3
3 Documents