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Territoire de Belfort - Enquête personnes âgées dépendantes
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Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort)
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Collège Vauban à Belfort (Territoire de Belfort)
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Établissement d'enseignement agricole Valdoie (Territoire de Belfort)
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Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat, établissement public de coopération intercommunale (EPCI), depuis sa création au 1er janvier 2017 regroupant 43 communes et comptant plus de 41 000 habit...
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CRC GRAND EST -
Syndicat mixte des transports en commun du Territoire de Belfort - Belfort
Rapport d'observations définitives
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Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Territoire de Belfort
Jugement - n° 2018-10 - 07-12-2018
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Table ronde | Transition écologique : quelles politiques et quels nouveaux contrôles mener dans les territoires ?
Le lundi 17 octobre 2022. Avec Dominique Roguez, président de la Chambre régionale des comptes Grand Est, Michel Heinrich, président de la communauté d’agglomération d’Épinal, Hervé Vanlaer, directeur de la Dreal Grand Est, et Cyril Mangin, directeur territorial en charge de la Moselle à la directi...
CRC GRAND EST -
Société d'économie mixte d'équipement du Territoire de Belfort (Sodeb)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la Sodeb concernant les exercices de 2013 à 2018.
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Syndicat intercommunal de gestion de la piscine d'Étueffont (Territoire de Belfort)
Avis de contrôle budgétaire
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