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Commune de Contrexéville (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Contrexéville pour les exercices 2016 et suivants. La commune de Contrexéville qui compte 3 190 habitants au 1er janvier 2022 dispose de nombreux équipements qui en font un pôle important au sein de son ...
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Communauté d'agglomération d'Épinal (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération d'Epinal (CAE) créée le 1er janvier 2017 et qui regroupe 78 communes pour 114 654 habitants au centre du département des Vosges. La CAE a mis en place un réseau d'instances favorisant la ...
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Commune de Saint-Amé (Vosges)
La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2015 et suivants de la commune de Saint-Amé. La situation financière est saine, bien que fragile. Avec 1,9 M€ de recettes de fonctionnement en 2020, ses marges de manœuvre restent étroites et fortement dépendantes des abondements du b...
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Communauté d'agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2017 et suivants de la communauté d’agglomération de Chaumont. Si le périmètre intercommunal issu de la fusion est cohérent, l’intégration communautaire au sein de la CA reste à renforcer. Elle a également conduit un programme d’in...
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Commune de Bruyères (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bruyères (3 130 habitants). Centre-bourg de la communauté de communes de Bruyères Vallons des Vosges, à mi-chemin entre Épinal et Saint-Dié-des-Vosges, elle dispose de différents services à la populatio...
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Commune de Fresnes-sur-Apance (Haute-Marne)
La chambre a publié le 18 août 2022 les avis budgétaires n° 2022-0036 et n° 2022-0037 relatif à la commune de Fresnes-sur-Apance, pris en application des articles L 1612-2 et L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Régie Haganis (Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la régie Haganis, située à Metz, pour les exercices 2013 et suivants. Depuis sa création en 2001, cet établissement, régie autonome de Metz Métropole, est chargée de la gestion et de l'exploitation de deux services p...
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Commune de Bassu (Marne)
La chambre a publié le 14 septembre 2022 le deuxième avis budgétaire n° 2022-0032 relatif à la commune de Bassu, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Derbamont (Vosges)
La chambre a publié le 10 août 2022 les avis budgétaires n° 2022-0015 et n° 2022-0016 relatifs à la commune de Derbamont, pris en application des articles L 1612-2 et L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Saint-Thiébault (Haute-Marne)
La chambre a publié le 12 août 2022 l'avis budgétaire n° 2022-0031 relatif à la commune de Saint-Thiébault, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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