Philippe Alès / Wikimedia
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Contrôle de la commune du Havre
La chambre régionale des comptes Normandie a contrôlé la gestion de la commune du Havre pour les exercices 2012 à 2017. Elle a plus particulièrement examiné la situation financière de la collectivité, l’exercice de ses compétences en matière scolaire et périscolaire et les activités funéraires.
CRC NORMANDIE -
Contrôle de la Région Normandie
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie, à partir de 2016, et des régions Basse-Normandie et Haute-Normandie pour les années 2014 et 2015.
CRC NORMANDIE -
Commune de Paris - Dépenses informatiques (Paris)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Département de l'Essonne - Cahier n° 2, dépenses sociales
Après le contrôle des comptes du département de l’Essonne, la chambre régionale des comptes d’Île-de-France a examiné la politique sociale de ce département au cours des années 2013 à 2017. Les aides directes et indirectes à la personne (RSA, personnes âgées, personnes handicapées) représentent une...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) - Gestion des dépenses de personnel
SYNTHESE La chambre a examiné la gestion de la ville de Marseille à partir de l’exercice 2012. Le présent rapport est consacré à la gestion des ressources humaines. Avec plus de 12 000 agents (équivalents temps plein), la ville est, après l’Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille, le deuxi...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Mieux contrôler les petites communes en Bretagne
Le contrôle des petites communes constitue un enjeu prégnant en Bretagne, région rurale disposant d’un tissu dense de villes petites et moyennes. En effet, le repli de l’accompagnement que les services déconcentrés de l’Etat ont longtemps assuré auprès des petites communes a généré à la fois un bes...
CRC BRETAGNE -
Département de la Mayenne - Contrôle organique
La chambre régionale des compte publie un rapport sur les comptes et la gestion du Département de la Mayenne depuis 2016. Un autre rapport consacré à la politique du département en matière de construction, de rénovation et d'entretien des collèges est publié parallèlement dans le cadre d'une enquêt...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Contrôle de la Métropole Rouen Normandie
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la métropole Rouen Normandie, et avant elle de la CREA, pour les exercices 2014 à 2017.
CRC NORMANDIE -
Département de la Drôme -Enquête sur l'impact des dépenses sociales sur l'équilibre financier des départements
La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a examiné la gestion du département de la Drôme pour les exercices 2011 à 2015, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Les présentes observations portent sur les éléments d’analyse financière, de gestion bud...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Limay - Dépenses de l'enseignement primaire (Yvelines)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE