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Rapport de synthèse du suivi des recommandations en 2023 (Guadeloupe)
La chambre régionale des comptes de Guadeloupe publie la synthèse annuelle 2023 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l'issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 du CJF) entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023. Celle-ci est élaborée sur la base déclara...
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CRC GUADELOUPE -
Rapport de synthèse du suivi des recommandations en 2023 (Martinique)
La chambre régionale des comptes de Martinique publie la synthèse annuelle 2023 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l'issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 du CJF) entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023. Celle-ci est élaborée sur la base déclara...
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CRC MARTINIQUE -
Commune de Béziers - Fédération des clubs taurins du biterrois - école taurine Béziers Méditerranée (Hérault)
Suite à la campagne 2023 de la participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida et a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la gestion de la com...
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CRC OCCITANIE -
L'accès des jeunes de Haute-Saône aux études supérieures
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a réalisé un contrôle coordonné traitant de l'accès à l'enseignement supérieur des jeunes issus des territoires ruraux et ses travaux se sont concentrés sur la Haute-Saône, un des départements parmi les plus ruraux de France.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Office des postes et télécommunications (OPT)
À l’occasion de son contrôle, la chambre a cherché à déterminer les conditions dans lesquelles sont rendus par l’Office des postes et télécommunications les services essentiels pour le territoire dont il est en charge. Cet opérateur voit son modèle économique de monopole performant soumis à une ouve...
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Les formations militaires de la sécurité civile
La Cour a examiné les comptes et la gestion des formations militaires de la sécurité civile – brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), bataillon de marins-pompiers de Marseille (BMPM), formations militaires de la sécurité civile (ForMiSC) - pour les exercices 2017 à 2023 - et rend public le réfé...
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COUR DES COMPTES -
Commune de La Chapelle-d'Abondance (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Chapelle-d’Abondance ainsi que des comptes de la délégation du service public des remontées mécaniques tenus par la Société d’exploitation de La Chapell...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Bellegarde - Association Bellegarde "Passions et traditions" (Gard)
Suite à la campagne 2023 de la plateforme citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, elle a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la ge...
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CRC OCCITANIE -
Commune de Noyon (Oise)
La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de la commune de Noyon pour les exercices 2018 et suivants. La période de contrôle de la chambre a été marquée par l’annulation du scrutin municipal de 2020, qui a nécessité la mise en place d’une commission administrative avant la réélection ...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
La Cour publie son rapport sur l’école
La Cour des comptes a publié, mardi 20 mai 2025, son rapport sur l’école primaire. Selon Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, « [c]e rapport constitue la suite des travaux engagés par la Cour sur les politiques publiques en faveur des jeunes, thème de notre rapport public annu...
CRC BRETAGNE