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Opération immobilière projetée sur la commune du "Mas des Aulnes", département des Bouches-du-Rhône
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Commission du film d’Île-de-France
La Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 15 novembre 2021, l’arrêt « Commission du film d’Île-de-France ». Dans cette décision, la Cour condamne l’ancien directeur de la Commission du film d’Île-de-France pour s’être octroyé des compléments de rémunération non prévus dans son contr...
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Office national d'études et de recherches aérospatiales (Onera)
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Comité départemental du tourisme de la Gironde
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Service d'information et de relations publiques des armées (Sirpa) du ministère de la défense
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Centre hospitalier d'Ambert
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Chambre départementale d’agriculture du Puy-de-Dôme
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 13 décembre 2018, un arrêt n°226-791 « Chambre départementale d’agriculture du Puy-de-Dôme ».
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Centre hospitalier de Ste-Anne - Dépenses de personnel
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Domaine public maritime de Bormes-les-Mimosas (Var)
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Relations entre l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et l'association Marc Bloch
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