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763 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Journées européennes du patrimoine 2023
La Chambre régionale des comptes Normandie vous accueillera pour les journées européennes du patrimoine le samedi 16 septembre.
CRC NORMANDIE -
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
La Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 23 janvier 2020, l’arrêt « Institut national de la propriété industrielle (INPI) ». L’affaire portait sur le versement de rémunérations, d’accessoires de rémunération et de frais de déplacement à des personnels de l’INPI, fonctionnaires déta...
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CDBF -
Journées européennes du patrimoine
CRC NORMANDIE -
Institut national de la propriété industrielle (INPI) (2e arrêt)
La Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 27 juillet 2022, l’arrêt « Institut national de la propriété industrielle (INPI)- 2e arrêt ». Dans cette décision, qui fait suite au renvoi de l’affaire devant la CDBF après cassation partielle de l’arrêt du 23 janvier 2021 par le Conseil d’...
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CDBF -
Journées Européennes du Patrimoine 2018
La CRC Normandie participe aux JEP 2018
CRC NORMANDIE -
Retour en image sur les Journées européennes du patrimoine
Vous étiez nombreux et nombreuses (131 personnes) à venir à notre rencontre pour la visite de notre exposition et de nos locaux, pour la présentation de nos missions et pour les animations à destination des enfants.
CRC NORMANDIE -
Retour en images sur les journées européennes du patrimoine
CRC NORMANDIE -
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
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CDBF -
Association Marseille Provence 2013-Capitale européenne de la culture (MP2013)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 26 juillet 2018, un arrêt n°221-776 « Association Marseille Provence 2013–Capitale européenne de la culture (MP2013) ».
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CDBF -
Caisse interprofessionnelle, commerciale et industrielle d'allocations vieillesse (CICIAV) de Béthune
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CDBF