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Commune de Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales)
La chambre a contrôlé la commune de Saint Cyprien pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d’une enquête sur l’aménagement du littoral face aux enjeux environnementaux.
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Commune d’Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales) au titre des exercices 2017 et suivants.
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Commune de Saint-Rome-de-Cernon (Aveyron)
Le préfet du département de l'Aveyron a saisi la chambre régionale des comptes pour avis, en application des articles L.1612-2 et L.1612-12 du CGCT pour défaut d'adoption du budget primitif 2023 et rejet du compte administratif de la commune de Saint-Rome-de-Cernon.
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Communauté d'agglomération de Carcassonne (Aude)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de l’examen de la gestion de la communauté d’agglomération de Carcassonne pour les exercices 2016 et suivants.
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Commune d'Ax-les-Thermes et station de ski d'Ax 3 domaines (Ariège)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d'Ax-les-Thermes et la station de ski d'Ax 3 domaines (Ariège) sur les exercices 2018 à 2022
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Communauté de communes Bastides et Vallons (Gers)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Bastides et Vallons (Gers) sur les exercices 2018 et suivants.
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Montpellier Méditerranée Métropole - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Montpellier Méditerranée Métropole - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs, au titre des exercices 2019 et suivants.
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Communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois (Aude)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois (3CLA), à compter de l’exercice 2015, dans le cadre de la formation inter-juridictions relative à l’articulation des compétences entre les collect...
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Délégation de service public pour la gestion de la station Font-Romeu Pyrénées 2000 (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la délégation de service public (DSP) pour la gestion de la station Font-Romeu Pyrénées 2000 pour les exercices 2015 à 2022.
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Commune de Frontignan (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Frontignan au titre des exercices 2016 et suivants dans le cadre de l’enquête commune à la Cour et aux chambres régionales des comptes relative à l’aménagement du littoral et aux enjeux env...
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