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Syndicat mixte pour l'aménagement du mont Lozère (SMAML) (Lozère)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte pour l’aménagement du Mont Lozère (SMAML) pour les exercices 2014 et suivants.
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Commune de Blagnac (Haute-Garonne)
Rapport d'observations définitives du 12 mars 2012
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Communauté de communes du plateau de Lannemezan (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes d’Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du plateau de Lannemezan (CCPL) à partir de l’exercice 2017. Issue de la fusion de trois communautés de communes, la CCPL rassemble 57 communes.
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Commune de L'Union (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de L’Union pour les exercices 2014 et suivants.
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Commune de Pézenas (Hérault)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Pézenas (Hérault) sur les exercices 2015 et suivants.
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Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (Tarn-et-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (CCLTG) au titre des exercices 2016 et suivants.
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Commune de Vic-Fezensac - Association Club Taurin Vicois (Gers)
À la suite de la campagne 2023 de participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, la chambre régionale des comptes Occitanie a procédé a...
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Commune de Bellegarde - Association Bellegarde "Passions et traditions" (Gard)
Suite à la campagne 2023 de la plateforme citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, elle a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la ge...
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Communauté de communes du Pays de Trie et du Magnoac (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion, pour les exercices 2015 et suivants, de la communauté de communes du Pays de Trie et de la communauté de communes du Magnoac, puis de la communauté de communes du Pays de Trie et du Magnoac (CCPTM), qui a résulté de la fusion des ...
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Commune de Montpellier (Hérault)
Rapport d'observations définitives
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