1216 résultats pour “Eau”

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes de la Vallée de l'Hérault pour les exercices 2012 et suivants.

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte Établissement public territorial de bassin du Vidourle pour les exercices 2010 et suivants.

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé, pour les exercices 2012 à 2016 au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Lary-Soulan.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Decazeville pour les exercices 2013 et suivants. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes et sur la situation financière de la commune et, dans le cadre d’une enquête nationale conduite par l...

La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2012 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d'Allègre-les-Fumades.

Le contrôle de la commune de Mende pour les exercices 2012 et suivants a été conduit dans le cadre d’une enquête sur les villes moyennes d’Occitanie.

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) « pôle santé bien-être Alès-les-Fumades » à partir de 2012. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale sur le thermalisme et s’articule av...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Chinian (Hérault) sur les exercices 2014 et suivants.

Examen de la gestion - Exercices 2009 à 2013

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de Nîmes métropole au titre des exercices 2018 à 2021 dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative au maillage aéroportuaire français. À ce ti...